Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXANDSO
CANAL NUMEDIA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3128743
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011
SEXANDSO de CANAL NUMEDIA

Présentation de la marque SEXANDSO

Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CANAL NUMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXANDSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL NUMEDIA domicilié(e) 89, Quai André Citroën, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 796 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SEXANDSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXANDSO est expirée depuis le 30 octobre 2011.

CANAL NUMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : SEXANDSO " NOW YOU KNOW " , THERE IS A LIFE ON THE WEB , IL Y A UNE VIE SUR LE WEB , SEXANDSO " MAINTENANT VOUS SAVEZ " , CURIOSA


CANAL NUMEDIA, (Société Anonyme) - 89, Quai André Citroën, 75015 PARIS - France - SIREN 403796667


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Papier, carton (brut ; mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnage ; produits de l'imprimerie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier) ; affiches, cartes postales, dessins, gravures ; cartes à jouer ; imprimés, journaux, livres, manuels, revues, brochures notamment promotionnelles, publications de magazines et de prospectus. Vêtements (habillement), vêtement en tous genre et parties de vêtements, à savoir T-Shirt, sweat-shirt et plus généralement tous articles d'habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; services de télétransmission de transactions ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images assistée par ordinateurs, d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication appliquées aux télécommunications ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision. Divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres, production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matières d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) ; services de bar ; hébergement temporaire ; réservations d'hôtel ; services juridiques ; imprimerie ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de construction, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel, programmation et location d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteurs, services de photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs. Services de stylisme ; services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matière d'informatique appliquées aux télécommunications ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.